CONDITIONS GENERALES DEDIEES A LA FORMATION EN YOGA SOMATIQUE

1.1. La société LE CORPS LA CLEF (ci-après « la Société ») est une société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1.000 €, dont le siège social est sis 12 rue Vincent Scotto – 13480 CABRIÈS et représentée par Mme Océane ONORATINI.

1.2. La société exerce l’activité de dispense de formation de Yoga Somatique, auprès de professionnels désirant devenir enseignant de Yoga Somatique.

1.3. Mme Océane ONORATINI est également enseignante en la matière en plus d’être formatrice.

1.4. Les présentes Conditions Générales régissent les termes et conditions de l’activité développée par la Société. Elles sont remises à chaque demande d’inscription et sont également disponibles sur le Site de la Société accessible à l’adresse : www.lecorpslaclef.com.

1.5. Les stipulations des présentes Conditions Générales s’appliquent uniquement aux Stagiaires qui sont des clients, sollicitant une formation dans le cadre de leur activité professionnelle.

1.6. Toutes demandes de formation à titre purement personnel font l’objet d’autres conditions générales.

Article 2 Définitions

2.1. Dans le cadre des présentes et autres communications ultérieures entre les Parties, les termes reproduits ci-après, avec une première lettre en majuscule ou minuscule, auront la signification suivante :

2.2. « La Société » : désigne la société LE CORPS LA CLEF précitée, qui propose et assure la formation Yoga Somatique décrite ci-après ;

2.3. « Conditions générales dédiées à la formation » ou « Conditions Générales » ou « CGP » ou « Contrat » : désigne le présent acte accompagné des annexes et complété d’éventuels devis signés et d’avenants prévoyant des modalités particulières ;

2.4. « Formatrice » : désigne la Société Le Corps La Clef et plus précisément Mme Océane ONORATINI ;

2.5. « Stagiaire » : désigne toute personne s’étant inscrite à la formation auprès de la Société et qui s’est engagée à respecter les termes du Contrat ;

2.6. « Formation Yoga Somatique » ou « Formation » ou « Stage » : désigne l’objet de la formation dispensée par la Société via sa formatrice aux Stagiaires, portant sur une approche du yoga qui met l’accent sur la conscience corporelle et l’écoute intérieure. L’objet de la formation combine des techniques de mouvement doux et de respiration pour améliorer la perception du corps, réduire le stress et favoriser le bien-être global ;

2.7. « Sessions de formation » : désigne les périodes planifiées par la Formatrice pour dispenser sa formation ;

2.8. « Lieu de la formation » : désigne le lieu où se déroule les sessions de formation, qui sera précisé en ANNEXE ;

2.9. « Charte » : désigne le règlement intérieur à respecter afin de permettre le bon déroulement de la formation, lequel est annexé aux présentes et affiché au mur des lieux de la formation ;

2.10. « Site » : désigne le Site internet de la société accessible à l’URL : www.lecorpslaclef.com, sur lequel figure le détail de la formation : https://lecorpslaclef.com/formation-yoga-soma-therapie/ et les présentes conditions générales.

2.11. « Inscription » ou « demande d’inscription » : désigne la demande formulée par un stagiaire à la Société par mail ou via le formulaire Google accessible à la page https://lecorpslaclef.com/formation-yoga-soma-therapie/. Cela ne vaut pas formation du contrat en l’absence des présentes CGP signées et de l’acompte payé.

2.12. « Données à caractère personnel » ou « DCP » : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable selon la Réglementation informatique et libertés ;

2.13. « Droit de Propriété Intellectuelle » : désigne tout droit portant sur un brevet, une demande de brevet, une marque, un dessin et/ou modèle, tout droit d’auteur, droit de prévenir l’extraction non autorisée d’un recueil de données, savoir-faire et tout autre droit de propriété intellectuelle reconnu par la législation applicable. Cela comprend donc les supports de formation dont le Livret de formation ;

2.14. « Livret de formation » : désigne le support de formation réalisé par la Formatrice et portant sur les 9 modules de la formation. Ce support est remis au début du stage et seulement si les CGP sont signées et si la facture est intégralement payée. Ce livret devient la propriété matérielle – et non intellectuelle – du Stagiaire, uniquement à la fin du Stage.

En cas de suspension du stagiaire ou d’annulation de la formation, quel que soit la cause, le Stagiaire devra remettre le livret à la Formatrice sans délai et sans pouvoir solliciter un quelconque remboursement.

2.15. « Règlementation informatique et libertés » : désigne l’ensemble des dispositions issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés » (la « LIL ») et du Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »);

Article 3 Objet – Acceptation – Modification des CGP

3.1 – Objet des CGP

3.1.1. Les présentes CGP régissent les relations contractuelles entre la Formatrice et le Stagiaire dans le cadre d’une inscription passée auprès de la Société.

3.2- Acceptation des CGP

3.2.1. L’acceptation sans réserve des CGP par le Stagiaire, dans sa version en vigueur au jour de la demande, est un préalable nécessaire à la conclusion des présentes.

3.2.2. Le Stagiaire reconnait avoir au moins 18 ans et avoir la capacité requise pour contracter la formation demandée et signer tous contrats contraignants.

3.2.3. Le Stagiaire reconnait avoir pris connaissance des CGP avant de confirmer son inscription, les avoir lues, comprises et acceptées en cochant la case prévue à cet effet.

3.2.4. L’usage ultérieur par le Stagiaire professionnel de la formation dispensée, à des fins personnelles, est sans incidence sur la nature professionnelle de la relation commerciale avec la Société.

3.3- Modification des CGP

3.3.1. La Société se réserve le droit de modifier les CGP en raison d’une évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle, technique ou liée à son activité. En tout état de cause, la version applicable au Stagiaire reste celle en vigueur à la date de passation de la demande.

3.3.2. En cas de modification des CGP, la Société s’engage à informer par mail les Clients des modifications apportées et d’en informer les utilisateurs du Site www.lecorpslaclef.com.

La Société s’engage à délivrer cette information dans un délai de 15 jours à compter de la modification des CGP.

3.3.3. Les CGP modifiées doivent être acceptées, de façon expresse, pour effectuer une nouvelle inscription auprès de la Société.

Article 4 Nature de la formation et Objectifs de la formation

4.1 – Nature de la formation

4.1.1. La formatrice est enseignante de yoga et propose des stages de formation à des professionnels souhaitant dispenser à leur tour des cours de Yoga Somatique.

4.1.2. La formation comprend une partie théorie et une partie pratique.

Cf ANNEXE

4.2- Objectifs de la formation

4.2.1. La formation a pour objectif la transmission d’un savoir-être, d’une prise de conscience à la fois corporelle, émotionnelle, énergétique et psychologique, ainsi que la transmission d’un savoir-faire pour devenir enseignant de Yoga Somatique.

4.2.2. Le Stagiaire a pu se rendre sur la page https://lecorpslaclef.com/formation-yoga-soma-therapie/ afin de connaitre en détail l’objet et l’objectif de la formation.

4.3 – Conditions d’accès à la formation

4.3.1. La présente formation peut être exercée par tout Stagiaire souhaitant dispenser à leur tour des cours de Yoga Somatique.

4.3.2. La présente formation fait également partie intégrante du cursus de formation en Soma Thérapie et/ou Yoga Soma Thérapie.

Elle est ainsi obligatoire pour les Stagiaires qui souhaitent passer l’examen final afin de devenir praticien en Soma Thérapie et/ou Yoga Soma Thérapie.

Article 5 Formation du contrat de formation – Rétractation

5.1-Pré-inscription

5.1.1. Avant toute inscription, le futur Stagiaire peut contacter la Société, par mail, par téléphone, via le formulaire disponible sur le Site https://lecorpslaclef.com/formation-yoga-soma-therapie/.

5.2-Demande d’inscription en ligne au stage de formation

5.2.1. La demande d’inscription s’effectue par mail, par téléphone ou via le site https://lecorpslaclef.com/formation-yoga-soma-therapie/, sous l’onglet « Je demande le détail du programme », qui renvoie à un Google form lui-même envoyé à l’adresse mail : oceane@lecorpslaclef.com.

5.2.2. La demande d’inscription peut impliquer une connexion internet et une connexion via Google pour le formulaire.

5.2.3. A réception du formulaire, la Société prend contact avec le futur Stagiaire et finalise le contrat par échanges de mails et par plateforme électronique.

5.3 – Confirmation d’inscription (CGP signées et acompte payé)

5.3.1. Une fois les modalités de l’inscription confirmées par mail entre la Société et le Stagiaire, ce dernier reçoit en signature, les présentes conditions générales et la facture de la formation comprenant un acompte à régler à l’issue d’un délai de 10 jours.

5.3.2. L’inscription est définitivement validée :

-Une fois le présent contrat signé par les deux parties selon les modalités prévues aux articles 13.2, 13.3 et 13.4 des présentes ;

-Après réception du premier acompte par la Société, payé par le Stagiaire selon les modalités prévues à l’article 6.3.

5.4- Rétractation

5.4.1. En application des dispositions légales, le Stagiaire pourra dans le délai de dix jours à compter de la signature des présentes CGP, se rétracter par mail adressé à « oceane@lecorpslaclef.com » et par lettre recommandée avec accusé de réception afin d’authentifier la demande de rétractation.

5.4.2. Au-delà du délai imparti, le Stagiaire – qui a réglé l’acompte et signé les présentes – ne peut solliciter aucune annulation et aucun remboursement, sauf en cas de force majeure dûment justifiée.

Article 6 Conditions financières

6.1 – Prix de la présente formation – 9 modules

6.1.1. TARIF CLASSIQUE : Le prix de la formation – dont les modules sont indissociables – est de quatre mille cinq cents euros (4.500€) HORS TVA.

Le prix de la formation correspond à 500€ HT par module (précision donnée à titre indicatif) et comprend la dispense des formations et le livret de formation remis en début de stage.

6.1.2. TARIF EARLY BIRD : De manière dérogatoire, tout Stagiaire dont l’inscription serait définitivement validée avant le 31 mars de chaque année, pourra bénéficier d’un tarif réduit dit « TARIF EARLY BIRD ».

Le prix de la formation – dont les modules sont indissociables – est ainsi réduit à quatre mille cents euros (4.100€) HORS TVA.

Le prix de la formation correspond à 455 € HT par module (précision donnée à titre indicatif) et comprend la dispense des formations et le livret de formation remis en début de stage.

6.1.3. La formation comprend les 9 modules qui sont indissociables. Par conséquent, le Stagiaire ne peut demander une inscription à un module unique sans adhérer à la formation, sauf cas exceptionnel de dépassement de la durée initiale de la formation (voir infra).

6.1.4. A titre exceptionnel, la Formatrice peut accepter l’inscription à un unique module, les modalités des CGP s’adapteront en conséquence.

6.1.5. La restauration et l’hébergement ne sont pas compris dans le prix de formation et demeurent à la charge du Stagiaire qui s’organisera par ses propres moyens.

6.2. Non applicable

6.3. Modalités de paiement

6.3.1. Modalité de paiement de la présente formation en « TARIF CLASSIQUE »

6.3.1.1. Un acompte de 1.350 € sera i) demandé à l’issue du délai de 10 jours à compter de la signature des CGP et ii) devra être réglé dans un délai de 10 jours à l’issue de la première période, soit 20 jours à compter de la signature des présentes (art. 5.3) à défaut l’inscription devient caduque.

6.3.1.2. Pour le solde, le Stagiaire doit régler, déduction faite de l’acompte préalablement payé :

650 €, deux mois avant la date de début de la formation ;
500 €, un mois après la dispense du 3^ème module ;

6.3.2. Modalité de paiement de la présente formation en « TARIF EARLY BIRD »

6.3.2.1. Un acompte de 1.350 € sera i) demandé à l’issue du délai de 10 jours à compter de la signature des CGP et ii) devra être réglé dans un délai de 10 jours à l’issue de la première période, soit 20 jours à compter de la signature des présentes (art. 5.3) à défaut l’inscription devient caduque.

6.3.2.2. Pour le solde, le Stagiaire doit régler, déduction faite de l’acompte préalablement payé :

450 €, deux mois avant la date de début de la formation ;
300 €, un mois après la dispense du 3^ème module ;

6.3.3. Non applicable

6.3.4. Non applicable

6.3.5. Modalités de paiement applicables indépendamment du forfait de formation choisi

6.3.5.1. En cas de 2 inscriptions répétées, non suivies de paiement, la Formatrice se réserve le droit de solliciter un forfait de 150€ pour temps de gestion.

6.3.5.2. Le Stagiaire s’engage à effectuer ces paiements dans les délais impartis pour garantir sa participation continue à la formation.

6.3.5.3. Les paiements de l’acompte et du prix de la formation peuvent être acquittés par tous moyens de paiement ;

6.3.5.4. Il appartient au Stagiaire de noter les dates de paiement et de s’organiser en conséquence. Ce dernier ne saurait reprocher un retard de paiement à la Formatrice en l’absence de relances.

6.3.5.5. En cas de retard, la Formatrice pourra suspendre la participation du Stagiaire jusqu’au paiement complet.

6.3.5.6. En cas de paiement de l’acompte mais de non-paiement du solde aux dates contractuellement prévues, le Stagiaire demeure tenu – outre les modalités prévues aux 6.3.5.10 et 6.3.5.11 – au paiement intégral du prix mais ne pourra pas participer à la Formation, ni solliciter le livret de formation à défaut de paiement.

6.3.5.7. En cas de paiement en retard et en en fonction de l’avancement des sessions de formation, la Formatrice pourra soit demander au Stagiaire de rattraper les modules manqués ultérieurement, sous réserve de paiement complémentaire, soit simplement refuser l’accès à la formation.

6.3.5.8. Les autres échéanciers que ceux contractuellement prévus, sont par principe refusés et ne seront acceptés et fixés à des dates qu’en accord avec la Société.

6.3.5.9. Un seul échéancier non payé mettra fin à l’accord de paiement échelonné et le Stagiaire devra s’acquitter comptant du solde restant dû et les dispositions ci-dessous seront applicables.

6.3.5.10. Conformément aux dispositions de l’article L. 441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement donnera lieu à l’application d’intérêts de retard calculés sur la base d’un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance de la facture. Ces intérêts courront à compter du jour suivant la date d’échéance jusqu’au jour du paiement effectif de la totalité des sommes dues.

6.3.5.11. En outre, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de quarante (40) euros, sera due de plein droit et sans notification préalable par le Stagiaire à la Société, conformément aux articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce. Si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, la Société pourra demander une indemnisation complémentaire sur justification.

Article 7 Exécution de la formation

7.1. Lors de la signature des conditions générales comprenant les Annexes, le Stagiaire signe également l’ANNEXE ORGANISATION DU STAGE – PROGRAMME DU STAGE.

7.2. La Formatrice pourra si besoin modifier les modalités de formation – avec si possible l’accord du Stagiaire quand il est seul concerné par la formation – et sans que la liste ne soit exhaustive, en raison d’un accroissement d’activité de la Société ; de maladie grave physique ou mentale (exclusion des maladies bénignes); d’un cas de force majeure prévu ci-après, crise sanitaire, épidémies ; d’intempéries; retard dû au Stagiaire et non-exécution de ses obligations ;

Article 8 Obligations réciproques

8.1 – Obligations de la formatrice

8.1.1. La Formatrice s’engage à fournir la formation demandée conformément aux modalités prévues avec le Stagiaire.

8.1.2. La Formatrice s’engage à faire le nécessaire pour adresser une attestation de formation au Stagiaire.

8.1.3. La Formatrice est tenue par une obligation de résultat quant à la tenue de la formation – sous réserve d’un cas de force majeure mentionné à l’article 9-2.

8.1.4. En revanche, la Formatrice est tenue à une obligation de moyens quant à la réussite de la formation, cela dépendant de l’implication et du niveau du Stagiaire. La Formatrice est tenue de mettre tout en œuvre, tous les moyens nécessaires pour permettre au Stagiaire de réussir, mais sans garantir le résultat final, qui dépend de l’implication et du niveau du stagiaire.

8.2 – Obligations du Stagiaire

8.2.1. La Stagiaire s’engage à faire preuve d’assiduité dès le début de la formation et plus globalement de respecter – sans discussion – les modalités du Stage et la Charte de formation en ANNEXE.

8.2.2. Le Stagiaire s’engage à répondre à l’issue de la formation à l’évaluation de la formation afin de permettre à la Société de perfectionner ses services.

Cependant, le Stagiaire s’engage à formuler toute critique ou reproche de manière constructive et respectueuse, en tenant compte des efforts de la Formatrice et des éléments intrinsèques à son propre niveau de compétence en Yoga Somatique.

8.2.3. Le Stagiaire s’engage à respecter les modalités de la formation demandée et de ne solliciter aucun remboursement en cas d’annulation pour quelconque raison que ce soit, sauf cas de force majeure.

8.2.4. En cas de résiliation du contrat à ses torts, le Stagiaire s’engage à ne pas contester le paiement du montant total de la Formation, restant dû.

8.2.5. En cas de résiliation du contrat à ses torts, le Stagiaire ayant bénéficié du tarif « Early Bird » s’engage à ne pas contester le paiement du montant de la Formation, restant dû, au tarif classique.

8.2.6. Le Stagiaire s’engage à faire un usage strictement privé du ou des supports de formation remis et à n’effectuer aucun enregistrement non autorisé des formations.

8.2.7. Le Stagiaire s’engage à ne se faire aucune appropriation des formations reçues.

8.2.8. En cas de suspension ou d’annulation, le Stagiaire ne pourra conserver le livret de formation durant le temps de la suspension ou après annulation de la Formation.

8.2.9. Chaque Stagiaire devra justifier, par simple demande de la formatrice, de son assurance professionnelle et personnelle couvrant les dommages causés à des tiers ou pour couvrir tous dommages pouvant survenir durant les sessions de formation.

8.2.10. Le Stagiaire s’engage à la fin de la formation à se présenter à l’examen de sortie dont les modalités sont prévues en ANNEXE ;

Article 9 Responsabilité

9.1-Responsabilités

9.1.1. La Formatrice ne saurait être tenue pour responsable en cas de manquements du Stagiaire ou en cas d’absence aux sessions de formation.

9.1.2. La responsabilité de la Formatrice ne saurait être engagée si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes, découle d’un cas de force majeure.

9.2-Force Majeure

9.2.1. La force majeure s’entend de tout événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvant être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur.

Il reviendra à celui qui invoque la force majeure, de démontrer la réunion de ses éléments constitutifs.

9.2.2. Aucune Partie ne pourra être tenue responsable, ou considérée comme ayant failli au contrat, pour toute inexécution liée à un cas de Force Majeure au sens de l’article 1218 du code civil, à la condition qu’elle le notifie à l’autre Partie et qu’elle fasse son possible pour minimiser le préjudice et exécuter au plus vite ses obligations après cessation du cas de Force Majeure.

9.2.3. Si un tel évènement venait à empêcher les Parties d’exécuter leurs obligations pendant un délai supérieur à trente (30) jours, l’exécution du Contrat serait suspendue et les Parties s’engagent à entamer des discussions pour trouver une solution alternative.

9.2.4. Si les Parties ne trouvaient pas de solution alternative à l’expiration d’un délai de quinze (15) jours calendaires supplémentaires, le Contrat serait alors résolu de plein droit, à compter de l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception par la partie la plus diligente, sans qu’aucune indemnité ne soit due.

9.2.5. Si un acompte et une ou plusieurs échéances du prix de la formation ont été versés, ils seront intégralement remboursés au Client si la formation n’a pas commencé ou remboursés au prorata en fonction de l’avancement de la formation avant empêchement.

9.2.6. Les Parties conviennent que peut constituer une force majeure au sens du présent article 9.2.1 : maladie grave impliquant des soins médicaux intensifs, prolongés, ou spécialisés impactant la personne sur plusieurs mois (sont exclues les maladies bénignes rhume, grippe…), pandémie, épidémie, incendie, inondation, dégât des eaux, tempête, vent violent, foudre, canicule, tremblement de terre, pollution, crise sanitaire, épidémie, corrosion, accident de transport, barrage routier, arrêt des réseaux de télécommunication, vandalisme, grève, mouvement social total ou partiel de nature à entraîner une désorganisation interne ou externe, action animale ou d’insecte, acte de guerre ou de terrorisme.

9.2.7. Dans ce cas de figure, le Stagiaire s’engage à remettre le livret de formation dès que possible, au regard de la situation.

Article 10 Durée de la formation – Suspension – Résiliation par la Formatrice

10.1-Durée initiale

10.1.1. La durée de la formation est de neuf (9) mois à compter de la date du début de la Formation.

10.1.2. La durée pourra être prolongée d’un commun accord par les Parties ou en cas de force majeure (sauf résolution du contrat en application de l’article 9.2.4).

10.1.3. En tout état de cause, la formation initiale ne pourra pas dépasser 1 an.

10.1.4. La suspension du contrat en application de l’art. 10.2 ne permettra nullement de dépasser la durée initiale.

10.1.5. En dehors des cas spécifiques prévues aux présentes, si la formation n’a pu être achevée par le Stagiaire au bout d’un an, le montant total de la formation reste dû, le Stagiaire ne pourra pas demander de remboursement.

10.1.6. Si le Stagiaire souhaite poursuivre, au-delà de la durée initiale, les modules non effectués, le Stagiaire devra s’acquitter à nouveau du prix de la formation au prorata des modules restants à courir et au tarif en vigueur et selon le format de la Formation qui sera appliqué.

10.2 – Suspension de la formation

10.2.1. La formatrice se réserve le droit de pouvoir suspendre la formation au Stagiaire en cas de manquements graves, notamment et sans que cela soit exhaustif :

– Absence répétée et injustifiée notamment absences représentant plus de 10% du total de la Formation ;

– Non-respect de la Charte et des modalités du stage ;

– Comportement inapproprié ou perturbateur nuisant au bon déroulement de la formation ;

– Utilisation non autorisée des supports de formation ou enregistrement des sessions sans consentement préalable.

– Non-paiement du prix de la formation aux dates contractuelles prévues.

10.2.2. La Formatrice se réserve le droit de suspendre l’exécution de ses obligations, après en avoir informé le Stagiaire par tout moyen écrit, précisant les motifs de la suspension.

10.2.3. Cette suspension prendra effet immédiatement et se poursuivra jusqu’à réception des observations de la Stagiaire et décision prise par la Formatrice (cf infra).

10.2.4. Pendant la période de suspension, le Stagiaire ne pourra pas participer aux sessions de formation et ne pourra prétendre à aucun remboursement des frais de formation déjà versés.

10.2.5. La suspension de l’exécution du stage n’exonère pas le Stagiaire de ses obligations financières envers la Formatrice pour les prestations déjà fournies.

10.2.6. Le Stagiaire aura un délai de 7 jours calendaire pour présenter ses observations à partir du courrier ou mail adressé par la Formatrice.

10.2.7. Après examen des observations éventuelles du Stagiaire, la Formatrice confirmera ou annulera la suspension par une décision écrite motivée.

10.2.8. Si la suspension implique de dépasser la durée initiale de 9 (neufs mois) le Stagiaire ne pourra solliciter le remboursement du montant total payé, et devra en sus régler en complément les modules non encore exécutés et qui devront s’effectuer après la durée initiale du contrat.

10.2.9. La suspension de l’exécution du stage pour des raisons de force majeure, telles que définies dans les présentes conditions générales, ne sera pas considérée comme étant aux torts du Stagiaire.

10.3-Résiliation et annulation par la Formatrice

10.3.1. L’annulation de la Formation pour défaut d’inscription

10.3.1.1. La Formatrice se réserve le droit d’annuler la Formation en l’absence d’inscriptions jugées suffisantes.

10.3.1.2. La Formatrice s’engage à informer par mail, les Stagiaires inscrits, dans les 15 jours précédents la date initiale de début de la formation.

10.3.1.3. Si l’acompte et la première échéance du prix de la formation ont été versés par le Stagiaire, ils lui seront intégralement remboursés par la Formatrice.

10.3.2. La Résiliation du contrat aux torts du Stagiaire

10.3.2.1. La résiliation du contrat peut intervenir pour les mêmes cas et mêmes conditions que l’article 10.2. En cas de confirmation de la suspension prévue au point 10.2, la suspension sera maintenue jusqu’à la résiliation du contrat de formation.

10.3.2.2. En cas de retard de paiement excédant trente (30) jours à compter de la date d’échéance de la facture, la Formatrice pourra résilier de plein droit le contrat, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.

10.3.2.3. La résiliation prendra effet huit (8) jours après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse.

10.3.2.4. En cas de résiliation du contrat aux torts du Stagiaire, le montant total de la Formation demeure dû mais la Formatrice est dégagée de ses obligations.

10.3.2.5. Lorsque le Stagiaire a bénéficié du tarif « Early Bird », la résiliation du contrat aux torts du Stagiaire révoque de plein droit le tarif applicable. Par conséquent, le montant total de la Formation demeure dû au tarif classique en vigueur, et la Formatrice est dégagée de ses obligations.

10.4 – Annulation ou report par le Stagiaire

10.4.1. Le Stagiaire ne pourra solliciter l’annulation de la formation et le remboursement intégral ou au prorata que dans le cadre des modalités de rétractation prévues aux présentes ou qu’en cas de Force Majeure.

Article 11. Traitement des données à caractère personnel en qualité de Responsable de traitement

11.1. Les informations personnelles concernant les Stagiaires, collectées dans le cadre d’une prise de contact auprès de la Formatrice font l’objet d’un traitement de données à caractère personnel sous la responsabilité de la Formatrice, agissant en qualité de responsable de traitement.

11.2. Dans ce cadre, les Données à caractère personnel sont traitées aux fins de:

Gestion de la comptabilité

(i) Edition de factures

(ii) Edition d’Avoirs

(iii) Réception des paiements

Le traitement est fondé sur :

– Le respect d’une obligation légale (i) (ii)

– L’exécution des obligations contractuelles (iii)

Gestion administrative et commerciale des Contrats

(i) Envoi des conditions générales et mise en signature ;

(ii) Réalisation des Formations ;

(iii) Gestion des demandes de rétractation et annulation ;

Le traitement est fondé sur :

L’exécution de mesures précontractuelles pour les finalités (i) ;
Les mesures contractuelles (ii et iii) ;

Gestion à l’issue de la formation

(i) Gestion des attestations de formation ;

(ii) Gestion des évaluations anonymes ;

Le traitement est fondé sur :

– L’exécution des obligations contractuelles (i)

– L’intérêt légitime (ii)

11.3. Conformément à la Réglementation informatique et libertés, les Stagiaires bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité, à l’effacement des Données à caractère personnel, d’opposition au traitement ou à sa limitation, et enfin, du droit de définir des directives relatives au sort des données personnelles post-mortem.

11.4. Pour toute autre réclamation, les Stagiaires disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle nationale compétente en matière de protection des données dans le cas où les réponses apportées par la Société seraient jugées insatisfaisantes ou incomplètes.

11.5. Les Données à caractère personnel seront conservées pour les durées suivantes : Pour la durée nécessaire à la gestion du Contrat augmentée des obligations légales spécifiques et des prescriptions légales.

11.6. Aux termes de ces périodes, les données peuvent être archivées de manière sécurisée pour les durées nécessaires de conservation et/ou de prescription résultant des dispositions législatives ou réglementaires applicables.

11.7. A l’exclusion du droit de réclamation auprès des autorités de contrôle nationales, les droits précités peuvent être exercés à tout moment, en joignant un justificatif d’identité auprès de la Société et en adressant un message à l’adresse suivante : oceane@lecorpslaclef.com

Article 12. Propriété intellectuelle

12.1 – Etendue de la propriété intellectuelle

12.1.1. Toute réalisation remise ou non, diffusée ou non (support de formation, visioconférence…), tout visuel, tout support de communication (dont le livret de formation), tout contenu du site www.lecorpslaclef.com, et réseaux sociaux (en ce compris notamment et sans limitation, les textes, logos, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins, graphismes, ou autres éléments figurant au sein du Site et des Liens), toute dénomination sociale, le nom de domaine, nom commercial, marque, sont et seront la propriété exclusive de la Formatrice, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont, sauf mentions particulières et à l’exclusion des contenus hébergés sur des sites de sociétés tierces, la propriété exclusive de la Société.

12.2 – Absence de cession des droits d’auteur

12.2.1. Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres, y compris les droits moraux et patrimoniaux appartiennent exclusivement à la Formatrice.

12.2.2. En aucun cas, le présent contrat ne peut s’analyser en une quelconque cession ou licence des droits de la Formatrice au Stagiaire.

12.2.3. Toute reproduction ou utilisation des droits de propriété intellectuelle précités, et de tout signe distinctif à venir, de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite.

12.2.4. Le Stagiaire est uniquement propriétaire matériellement des supports remis mais en aucun cas des supports de formation, impliquant leur caractère incessible par le Stagiaire.

Article 13. Dispositions Générales

13.1. Toute clause des présentes conditions générales qui pourrait être jugée inapplicable ou invalidée n’affectera pas l’applicabilité ou la validité des autres clauses. Toutefois, dans le cas où l’inapplicabilité ou l’invalidité affecterait gravement l’équilibre juridique des présentes conditions générales, les Parties s’engagent à remplacer la clause inefficace en trouvant un accord dont le résultat économique et juridique sera aussi proche que possible de ladite clause. Le Stagiaire est réputé avoir accepté sans réserve, l’intégralité des dispositions des présentes conditions générales.

13.3 La Formatrice se réserve la possibilité de se substituer, toute autre personne morale de son choix, dans laquelle la Société participe directement ou indirectement.

En revanche, le Stagiaire ne peut céder à quiconque le présent contrat.

13.2. Les Parties acceptent que les présentes soient signées par la mise en œuvre d’un processus de signature électronique permettant de procéder à la manifestation du consentement de chaque signataire par l’apposition d’une signature électronique sur un document dématérialisé.

13.3. Chaque partie déclare accepter que les présentes soient signées par l’intermédiaire d’une plateforme de signature électronique et reconnait que l’utilisation de ce processus de signature électronique constitue un procédé́ fiable d’identification garantissant le lien entre le signataire, la signature électronique et l’acte auquel elle s’attache en application de l’article 1367 du Code civil et du décret n°2017-1416 du 28 septembre 2017 relatif à la signature électronique.

13.4. Les Parties reconnaissent que la fiabilité du procédé de signature électronique est présumée, jusqu’à preuve du contraire, lorsque ce procédé met en œuvre une signature électronique qualifiée, conforme aux exigences de l’article 26 du Règlement (UE) n° 910/2014 12.

13.5. Les parties ont été informées de la possibilité de consulter et de télécharger les documents signés électroniquement via les plateformes, et elles acceptent que ces documents soient conservés dans des conditions garantissant leur intégrité et leur accessibilité.

13.6. Les parties reconnaissent avoir reçu et pris connaissance de la fiche d’informations précontractuelles et des conditions générales d’utilisation des plateformes avant de procéder à la signature électronique.

13.7. LES PRÉSENTES CGV SONT RÉGIES ET SOUMISES À LA LOI FRANÇAISE. IL EN EST AINSI POUR LES RÈGLES DE FOND COMME POUR LES RÈGLES DE FORME.

13.8. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES SONT RÉDIGÉES EN LANGUE FRANÇAISE. DANS LE CAS OU ELLES SERAIENT TRADUITES EN UNE OU PLUSIEURS LANGUE(S) ÉTRANGÈRE(S), SEUL LE TEXTE FRANÇAIS FERAIT FOI EN CAS DE LITIGE.

13.9. DIFFERENDS : En cas de différend relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales, les parties conviennent de tenter de résoudre leur litige à l’amiable.

À cette fin, elles s’engagent à recourir à une procédure de conciliation préalable avant toute action judiciaire. La demande de conciliation sera adressée à un conciliateur de justice compétent.

La Partie la plus diligente s’engage à recourir à un conciliateur dans un délai de 30 jours à compter de la naissance du différend persistant.

13.10. JURIDICTION COMPÉTENTE : À défaut de résolution amiable du litige dans un délai de 30 jours suivant la notification de la demande de conciliation, le litige sera porté devant les tribunaux compétents. Pour les litiges entre professionnels, les tribunaux de commerce seront compétents pour connaître des différends relatifs aux présentes conditions générales.

La Formatrice

Le Stagiaire

Immatriculée sous le n°…..

En cours d’immatriculation

Annexe

ORGANISATION DU STAGE – PROGRAMME DU STAGE

Lieu : Chemin de la Roque 13109 Simiane collongue ou Cabries-Calas (13480)

Horaires : 9h/13h et 14h30/17h30

Durée moyenne de chaque module : 3 jours

Programme : 9 Modules

Module 1 : Le stress et sa physiologie

La somatique dans le stress, Les séquelles du stress et du stress post traumatique, Les asanas comme induction d’un stress positif et soutien à la régulation du système

Module 2 : La neurologie et la régulation du système nerveux

Le nerf vague et la théorie polyvagale, La fenêtre de tolérance traumatique, La régulation du système nerveux par la voie somatique, L’importance du pranayama dans la régulation

Module 3 : Le développement psychocorporel

La somatique de l’être humain, Les panca mayas koshas, La philosophie de vie

Module 4 : Les organes, émotions et traumatismes

Le lien entre organes et émotions, La mobilité et la motilité des organes, Les traumas corporels et émotionnels – comment les traumatismes peuvent être adressés par la voie du yoga

Module 5 : Les pranayamas & la philosophie de Vie

La respiration pulmonaire et cellulaire, Les différents pranayamas & kryas La philosophie du yoga, Le yoga du son, L’importance de l’égo

Module 6 : L’anatomie vibrante et sensible

La résistance/résilience des muscles, La reliance des ligaments et tendons, La continuité tissulaire des fascias, La biotenségrité comme architecture dynamique du corps vivant

Module 7 : La vibration et chakras

Le système endocrinien, Les chakras infracorporels primaires, Le lien du système endocrinien et des chakras

Module 8 : Les liquides et l’intégration

Les liquides fondamentaux & primordiaux, Le pouvoir de l’eau sur la sphère émotionnelle et énergétique

Chaque module comprend une partie théorique et une partie pratique.

Module 9 : Passage de l’examen

Supports remis détaillant chaque Module : Livret de formation couvrant les 9 modules

Modalités d’exécution :

La Formatrice s’occupe de la réservation du lieu et de dispenser les sessions de formation.

Chaque Stagiaire est tenu de venir avec son propre tapis de yoga et avec une tenue correcte.

Chaque stagiaire est tenue d’avoir une assurance couvrant tout éventuel dommage intervenu au cours de la session de formation et les éventuels dommages causés à des tiers.

L’examen sera organisé à l’issue des 8 modules.

☐J’ai pris connaissance des conditions générales applicables dont l’article 10 relatif au traitement des données à caractère personnelles et adhère à leur application

☐Je m’engage à signer toutes feuilles d’émargement demandées et reconnais qu’à défaut, l’organisme ne pourra me remettre une attestation

☐Je m’engage à respecter les modalités de la formation (date, heure ect)

☐Je m’engage à répondre à toute évaluation anonyme demandée à l’issue de la formation

ANNEXE

CHARTE DU STAGIAIRE

En signant les présentes CGP, le stagiaire s’engage à :

ASSISTER A CHAQUE SESSION DE FORMATION

RESPECTER LES HORAIRES

APPORTER SON PROPRE TAPIS DE YOGA ET SES BRIQUES DE YOGA AU BESOIN

S’ENGAGE À ASSISTER À UNE SESSION DE RATTRAPAGE (dont le tarif sera de 200 euros HT par session, en sus de celui de la formation) EN CAS D’ABSENCE DE PLUS DE 2 JOURS AUX SESSIONS DE FORMATION ;

NE PAS PERTURBER LES SEANCES QUI ONT DEBUTE EN CAS DE RETARD

NE PAS PERTUBER LES SEANCES

GARDER UNE ATTITUDE RESPECTUEUSE ET BIENVEILLANTE A L’EGARD DU LIEU, DE LA FORMATRICE ET DES AUTRES STAGIAIRES

NE PAS REMETTRE EN QUESTION LE PROGRAMME DU STAGE NI LE DEROULEMENT PREVU

AVOIR UNE TENUE CONVENABLE

REPONDRE A L’EVALUATION DE LA FORMATION A SON ISSUE

NE PAS FILMER NI ENREGISTRER LES FORMATIONS

NE PAS S’APPROPRIER LES FORMATIONS RECUES

ANNEXE

ATTESTATION DE FORMATION

(à remplir à la fin du stage)

Je soussignée Mme Océane Onoratini, représentante légale de la société LE CORPS LA CLEF,

Que ………………………………………………………….

Inscrite sous le n°SIREN……………………………

A effectué un stage de formation YOGA SOMATIQUE

Au sein de ma structure

Durant la période de…………..à………………………

A réalisé…………………….heures de formations